Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCLIMA SYSTEM
SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE, société anonyme ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1341309
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1996
BIOCLIMA SYSTEM de SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE

Présentation de la marque BIOCLIMA SYSTEM

Déposée le 4 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOCLIMA SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE domicilié(e) CLENAY, 21490 RUFFEY-LES-ECHIREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque BIOCLIMA SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCLIMA SYSTEM est expirée depuis le 4 février 1996.

SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : RAYPLAN SYSTEM , GM 12 , SBM CHALEUR DIRIGEE , CLIK CL 10 , CLIK , PM 8 , BRASIL , GM 12 , BIOCLIMA SYSTEM , P M 8


SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE, société anonyme ayant son siège social - CLENAY, 21490 RUFFEY-LES-ECHIREY - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmissions, grands instruments pour l'agriculture, couveuses, appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, machines à purifier l'air, machines, moteurs et pompes à air comprimé, souffleries pour l'aspiration, la compression, le transport des gaz, des vapeurs, des liquides, condensateurs de vapeur, installations de condensation, générateurs de courant, échangeurs thermiques, élévateurs, appareils de fromagerie, incubateurs, machines pour la laiterie, la fromagerie, pompes à air comprimé, centrifuges, rotatives, à vapeur, à vide, surchauffeurs, appareils pour analyser l'air, installations électriques ou électroniques pour la surveillance, la vérification et la commande d'opérations industrielles, installations pour l'analyse des gaz, appareils émetteurs de sons, appareils pour la désodorisation, la purification, le refroidissement, le conditionnement de l'air, brûleurs en tous genres, chaudières, installations et appareils de climatisation, installations pour aspiration de poussières, surcompresseurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.